LES COMMERCANTS MOBILES SAS LE COMMERCE MOBILE
Présentation de la marque LES COMMERCANTS MOBILES
Déposée le 9 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMMERCE MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMMERCANTS MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMMERCE MOBILE domicilié(e) Boulevard Alfred Nobel, Parc d'activités Equatop,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 023 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître Mathieu LUCIANI Avocat domicilié(e) 130 rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France.
La marque LES COMMERCANTS MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMMERCANTS MOBILES est expirée depuis le 9 août 2014.
LE COMMERCE MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMMERCE AMBULANT , LE COMMERÇANT MOBILE , LES COMMERCANTS AMBULANTS , LE MAGASIN MOBILE , LE COMMERCANT AMBULANT , LES CAMIONS-MAGASINS
SAS LE COMMERCE MOBILE - Boulevard Alfred Nobel, Parc d'activités Equatop,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France - SIREN 443023247
FIDAL Maître Mathieu LUCIANI Avocat - 130 rue du Rempart, BP 1102,37011 TOURS CEDEX 1 - 37011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
– produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais, désherbants, produits destinés à la destruction chimique des souches. Préparation pour la trempe et la soudure des métaux. – couleurs, vernis, laques (peintures), produits de préservation contre la rouille et contre la dégradation du bois, produits de nettoyage de la rouille, enduits. – produits de nettoyage, de polissage, de dégraissage et d'abrasage, produits d'effaçage des rayures sur peinture, colle, mastic, produits de colmatage, produits anticalcaires, produits anti-tâches, produits destinés à absorber l'humidité, produits pour la conservation du cuir, crème pour le cuir. – câbles, fils, serrureries métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, échafaudages métalliques, échelles métalliques, escabeaux et tréteaux métalliques, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal. – machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) instruments agricoles ou autres que ceux actionnés manuellement, tondeuses, débroussailleuses, coupe-bordures, taille-haies, machines agricoles, machines à travailler le bois, pompes (machines) perceuses à main électriques, machines à coudre, machines à scier, ciseaux et couteaux électriques, marteaux électriques, perforateurs électriques, meules à eau électriques, polisseuses électriques, compresseurs, treuils motorisés, palans électriques, postes à souder, tronçonneuses électriques ou thermiques, meuleuses électriques, ponceuses électriques, visseuses-dévisseuses électriques, décapeurs électriques, rabots électriques, agrafeuses électriques, tourets électriques, aérographes. – outils et instruments à mains entraînés manuellement pour le bricolage, clés, tournevis, pinces, couteaux, truelles, taloches, marteaux, masses, palans, tarauds, affûteurs, riveteuses, cannes de ramonage, scies à main, étaux, serre-joints, niveaux, seaux, boites à outils, servantes d'ateliers, brosses, pinceaux, rouleaux, furets. – outils et instruments à mains entraînés manuellement pour le jardinage, échenilloirs, coupe-branches, merlins, haches, coins, râteaux, bêches, fourches, binettes, pioches, peiles, faux, faucilles, machettes, houx. – appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, lampes de poche ou portables, appareils d'alarme. – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, le bricolage. – boîtes en matière plastique pour le rangement ou la conservation, produits d'isolation, gants et rubans isolants en plastique ou en caoutchouc. – cuirs et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, portefeuilles, sacs à main, à dos ou de voyage. – petits meubles de rangement, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, sièges pliants ou non, lits pliants ou non, matelas, housses pour vêtements (rangement). – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué, instruments de nettoyage actionnés manuellement, récipients en verre, vaisselle non précieuse. – cordes, ficelles, tentes, bâches, câbles non métalliques. – tissus, linge de maison et de table non en papier, linge de bain, housses de protection pour meubles. – vêtements pour femmes, hommes, enfants, chaussures, chemises, ceintures, gants d'habillement, foulards, cravates, écharpes, bonnets, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. – tapis, paillassons, revêtements de sol, tapis pour automobiles. – viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande et de poisson, fromages. – pain, pâtisseries, confiseries, miel, glaces, pizzas, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats. – produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, fruits de mer et crustacés vivants. – boissons alcooliques (bières exceptées) cidres, alcools, liqueurs, vins, spiritueux. – gestion des affaires commerciales, administration commerciale, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. – affaires financières, service de financement. – transports, emballages et entreposage de marchandises. – divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.